Arnaud Faucon
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
FAUCON Arnaud
titulaire, représentant Indecosa-CGT
Objet:
membres de la formation de filière des médicaments non utilisés de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
Formation de filière des médicaments non utilisés de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
TREP1713968A
(source BODD)
nomination
25 Août 2017
25/08/2017
De:
Arnaud FAUCON
titulaire, représentant l'Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés (INDECOSA)
Objet:
membres de la formation de filière des pneumatiques
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
Formation de filière des pneumatiques
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1701951A
(source BODD)
nomination
25 Février 2017
25/02/2017
De:
Arnaud Faucon
CGT
Objet:
membres du Conseil national des déchets
4. Collège des salariés
titulaires
Groupe:
Conseil national des déchets
DEVP1630269A
(source BODD)
nomination
25 Décembre 2016
25/12/2016
De:
FAUCON Arnaud
titulaire, représentant la Confédération générale du travail
Objet:
membres de la formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des organisations syndicales
Groupe:
Formation transversale de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1616747A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2016
10/10/2016
De:
Arnaud FAUCON
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CGT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000030008041
(source JORF)
nomination
31 Décembre 2014
31/12/2014
De:
Faucon (Arnaud)
représentant des organisations de consommateurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
2o Au titre du c du 2o de l'article R. 5322-1 du code de la santé publique
Groupe:
Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
conseil_administration
ETSP1130781A
(source BOSanté)
nomination
15 Décembre 2011
15/12/2011
De:
Arnaud FAUCON
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
représentants d'organisations syndicales de salariés les plus représentatives au niveau national
Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000022402981
(source JORF)
nomination
29 Juin 2010
29/06/2010
De:
Arnaud FAUCON
suppléante
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
représentants d'organisations professionnelles des salariés des entreprises concernées par les biotechnologies
CGT
Groupe:
Haut Conseil des biotechnologies
JORFTEXT000020568628
(source JORF)
nomination
03 Mai 2009
03/05/2009
De:
FAUCON (Arnaud)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000018090150
(source JORF)
nomination
10 Février 2008
10/02/2008
De:
Faucon (Arnaud)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des associations de consommateurs et d'usagers
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000243637
(source JORF)
nomination
19 Octobre 2006
19/10/2006
De:
Faucon (Arnaud)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
Titulaires
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree
=
"
trois ans
"
conseil_administration
JORFTEXT000000788105
(source JORF)
nomination
27 Novembre 2005
27/11/2005
De:
Faucon (Arnaud)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
suppléants
Groupe:
Conseil national de la consommation
suppleant
JORFTEXT000000422440
(source JORF)
nomination
28 Janvier 2005
28/01/2005
De:
Faucon (Arnaud)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation les personnalités suivantes
Au titre des associations de consommateurs, et d'usagers
Remplace:
Mme Rache (Denise)
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
JORFTEXT000000806502
(source JORF)
nomination
20 Octobre 2004
20/10/2004
De:
Faucon (Arnaud)
à Lisieux (Calvados)
Objet:
au Comité national des indications géographiques protégées de l'Institut national des appellations d'origine
personnalité qualifiée
Remplace:
Mme Rache (Denise)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000616075
(source JORF)
nomination
03 Mars 2004
03/03/2004
De:
Arnaud Faucon
Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés
Objet:
à la commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
Comme représentants des consommateurs
Membres suppléants
Groupe:
Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000226774
(source JORF)
nomination
06 Août 2002
06/08/2002